Répondre à : Les nouvelles conventions de partenariat et accords annuels

[Yolaine]

Bonjour à tous,

Après de premiers retours sur les conventions de partenariats et accords annuels, nous avons apporté quelques ajustements et modification aux modèles types qui sont en ligne dans la bibliothèque de l’intranet. Ceux qui n’ont pas encore démarré peuvent donc repartir de ces deux nouveaux formats.

Pour les autres, les modifications sont les suivantes :

Pour les accords annuels, quelques coquilles subsistaient, elles sont corrigées (pour partie) dans la nouvelle version,
Pour les conventions triennales, le points suivants ont été ajustés :
 Préambule : proposition d’une présentation d’Afdi
 Art.2 – Sur le tableau des marqueurs de changements, nous avons apporté des précisions concernant les scores du profiling et vous demandons d’annexer aux conventions triennales le dernier profiling en date
 Art 4.4 les modalités de versement sont retirées car intégrées aux accords annuels – merci à tous de reprendre cette nouvelle formulation.

Nous restons à votre écoute au besoin,

Yolaine